Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSIS S.A.
PROSIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98745512
Date de dépôt :
04/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2008

Présentation de la marque PROSIS S.A.

Déposée le 4 août 1998 par la Société Anonyme (SA) PROSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSIS S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROSIS domicilié(e) 5, Rue du Président Coty, 73200 ALBERTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSIS M. GODEFROY HUBERT - France.

La marque PROSIS S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSIS S.A. est expirée depuis le 4 août 2008.

PROSIS a également déposé les autres marques suivantes : PROSIS


PROSIS (S.A.) - 5, Rue du Président Coty, 73200 ALBERTVILLE - France - SIREN 379113798


PROSIS M. GODEFROY HUBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Implants dentaires Prothèses maxillo faciale Appareils instruments pour la chirurgie dentaire et maxillo faciale Recherches et développement de nouveaux produits dans le domaine maxillo faciale Recherche technique.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.